Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRADECO
Mr BOUDIN Jacques

Numéro de dépôt :
3306841
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
26/07/2014
TERRADECO de BOUDIN Jacques

Présentation de la marque TERRADECO

Déposée le 26 juillet 2004 par monsieur BOUDIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « TERRADECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est monsieur BOUDIN Jacques domicilié(e) mas Favier route de St Rémy,13103 SAINT ETIENNE DU GRES - 13103 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDIN Jacques domicilié(e) mas Favier route de St Rémy,13103 ST ETIENNE DU GRÈS - 13103 - France.

La marque TERRADECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRADECO est expirée depuis le 26 juillet 2014.


Mr BOUDIN Jacques - mas Favier route de St Rémy,13103 SAINT ETIENNE DU GRES - 13103 - France


BOUDIN Jacques - mas Favier route de St Rémy,13103 ST ETIENNE DU GRÈS - 13103 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Tissus et produits textiles, à savoir : – linge de bain (à l'exception de l'habillement). – linge de lit. – linge de maison. – linge de table (en matières textiles). – serviettes de toilette (en matières textiles). – rideaux en matières textiles. – stores en matières textiles. Mobiliers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).